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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL
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SARTORIAL ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SARTORIAL ELEGANCE
ICGL, SARL

Numéro de dépôt :
4255354
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
SARTORIAL ELEGANCE de ICGL

Présentation de la marque SARTORIAL ELEGANCE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARTORIAL ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL domicilié(e) 8 RUE De la foire aux chevaux - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD LOSSON domicilié(e) 8 RUE De la foire aux chevaux - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France.

La marque SARTORIAL ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTORIAL ELEGANCE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

ICGL a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS PURPLE , M MANUFACTURE , STUART , SARTORIAL ELEGANCE , PRIVATE LABEL CEREMONY , MANUFACTURE


ICGL, SARL - 8 RUE De la foire aux chevaux - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France


M. GERARD LOSSON - 8 RUE De la foire aux chevaux - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.